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Réunion du Conseil municipal du 27 mars 2018

Le Conseil municipal se réunira le mardi 27 mars à 19h en salle du conseil en mairie selon l’ordre du jour suivant :

MUNICIPALITÉ
• Commission des finances : désignation d’un nouveau membre pris au sein des élus de l’opposition

FINANCES
• Présentation et vote du compte de gestion de 2017 du Receveur Municipal
• Vote du compte administratif du budget de la commune de 2017
• Affectation des résultats de l’exercice de 2017
• Vote des taux d’imposition de 2018
• Présentation et vote du budget primitif de la commune de 2018
• Définition du taux horaire 2018 appliqué aux personnels municipaux pour les travaux d’investissement en régie
• Renouvellement de l’adhésion à l’association AGIREMPLOI
• Convention de cofinancement de la Mission Locale Alpes Sud Isère
• Prise en charge du solde d’une facture pour le schéma directeur d’eaux pluviales des Angonnes
• Associations : attribution de subventions de fonctionnement

SCOLAIRE
• Convention pour l’enseignement de la natation à l’école primaire

URBANISME
• Convention de géoservices portant le règlement de mise à disposition du logiciel « Autorisation du Droit des Sols »
• Plan Local d’Urbanisme de la commune de Brié-et-Angonnes : avis avant approbation du Plan local d’urbanisme par Grenoble-Alpes -Métropole

PERSONNEL
• Affectation de primes suite à la restructuration du service administratif et à de nouvelles fonctions attribuées au sein du ce service

INTERCOMMUNALITÉ
• Convention de redevance spéciale pour l’enlèvement des déchets assimilables aux déchets ménagers et avenant n°1 à la convention



Auteur : Chargé de Communication

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