Réunion du conseil municipal

Lieu : Mairie
Date : Mardi 19 décembre

Descriptif

Le Conseil municipale se réunit le mardi 19 décembre à 19h00 en mairie selon l’ordre du jour suivant :

• Désignation d’un(e) secrétaire de séance
• Validation du compte rendu du Conseil municipal du 17 octobre 2017
• Lecture des procurations
• Point sur l’utilisation des délégations consenties au Maire

PERSONNEL
• Modification du règlement du compte épargne temps
• Avenant n° 1 à la convention médecine préventive et santé de travail
• Création d’un emploi annualisé d’adjoint technique territorial de 29 heures 55 minutes hebdomadaires et suppression d’un emploi annualisé d’adjoint technique territorial de 28 heures 21 minutes hebdomadaires au service périscolaire, à compter du 1er janvier 2018
• Suppression d’un emploi annualisé d’adjoint technique territorial au service périscolaire de 29 heures 56 minutes, à compter du 19 décembre 2017
• Création d’un emploi annualisé d’adjoint technique territorial de 27 heures 57 minutes hebdomadaires et suppression d’un emploi annualisé d’adjoint technique territorial de 26 heures 47 minutes hebdomadaires au service périscolaire, à compter du 1er janvier 2018

FINANCES COMMUNALES
• Décision modificative n°2 sur le budget de la commune
• Durée d’amortissement d’études non suivis de travaux
• Autorisation de paiement des dépenses d’investissement en 2018
• Indemnité annuelle de conseil et de budget du Receveur municipal en 2017
• Modification de la tarification des encarts publicitaires
• Convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le CDG38 et la commune
• Convention de mutualisation avec la commune d’Herbeys des frais de loyers et combustibles de la crèche « Les Canailloux »
• Convention de groupement de commande - Audit pour le projet de Société Publique Locale de restauration collective
• Réactualisation du versement du solde de la subvention 2016 à l’association la Crèche « Les Canailloux »
• Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
• Demandes de subvention auprès de la Fédération Française de Tennis et de la Région Auvergne Rhône-Alpes

INTERCOMMUNALITE
• Approbation du rapport de la CLECT du 15/11/2017

DIVERS
• Enquête publique. Demande d’autorisation de la société ENGIE ENERGIE SERVICES de créer une centrale de cogénération (ensemble turbine à gaz / chaudière) sur la commune de Jarrie

Les autres événements

Samedi 30 décembre
Permanence électorale exceptionnelle

Samedi 13 janvier 2018
Cérémonie des voeux