Réunion du Conseil Municipal

Lieu : Mairie de Brié-et-Angonnes
Date : Mardi 17 septembre

Descriptif

Le Conseil Municipal du 2 septembre est reporté au mardi 17 septembre 2019 à 19h00, en mairie selon l’ordre du jour suivant :

• Lecture des procurations
• Désignation d’un(e) secrétaire de séance
• Validation des comptes-rendus du Conseil municipal du 28 mai 2019 et du 16 juillet 2019
• Point sur l’utilisation des délégations consenties au Maire

FINANCES
• Mutualisation avec la commune d’Eybens pour l’entretien des véhicules
• Décisions modificatives du budget communal
• Tarification et modalités des droits de place du marché campagnard
• Gratuité d’un mois de loyer en contrepartie de travaux de rénovation d’un bien loué
• Renouvellement de la participation financière des communes de Brié-et-Angonnes, Champ-sur-Drac, Champagnier et Jarrie au service de police pluri-communal.

ADMINISTRATION
• Centre de loisirs : participation communale aux inscriptions en centre de loisirs pendant l’été
• Centre de loisirs : Convention avec le centre de loisirs d’Eybens et la commune pour la période de l’année scolaire 2019-2020
• Convention de mise à disposition réciproque des services de Police Municipale de Brié et Angonnes, Champagnier, Champ sur Drac et Jarrie
• Modification des statuts du SICCE

METROPOLE
• CLECT : Approbation du rapport du 20 juin 2019
• Accord local : représentation des communes au sein du Conseil métropolitain

PERSONNEL
• Convention de répartition des charges de fonctionnement du poste chargé de communication entre les communes de Brié et Angonnes et Vaulnaveys le Haut

AFFAIRES SOCIALES
• Mise en œuvre opérationnelle de la politique d’attribution en application de la convention intercommunale d’attribution et du Plan partenarial de la demande sur le territoire communal

INFORMATIONS
• Appel à candidature pour la représentation de la commune au comité de pilotage service civique de la DDCS, direction départementale de la cohésion sociale
• Information relative au contrat EPSIG

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