Réunion du Conseil municipal

Lieu : Mairie
Date : Mardi 26 novembre
Documents : Ordre du jour de la réunion du conseil municipal du 26 novembre 2019 -

Descriptif

Le Conseil municipal se réunira le mardi 26 novembre à 19h en mairie, selon l’ordre du jour suivant :

FINANCES
• Décisions modificatives n°3 du budget communal
• Indemnité de conseil du Receveur
• SMACL- avenants au contrat d’assurance
• Chèques Emploi Service Universel CESU
• Procédure de dématérialisation des transferts de documents à la préfecture
ADMINISTRATION
• SPL Vercors Restauration : Contrat de fournitures des repas
METROPOLE
• Approbation du rapport 2018 eau et assainissement
• Cession des actions de la SPL Eaux de Grenoble à Grenoble-Alpes-Métropole et établissement d’un procès-verbal de transfert
• Convention de Géoservice portant sur le règlement de mise à disposition du logiciel d’instruction ADS
PERSONNEL
• Protection sociale complémentaire : convention de participation prévoyance du CDG 38
• Mise à jour de la délibération relative au remplacement de personnel
• RIFSEEP, nouvelles modalités d’attribution du régime indemnitaire
• Plan de formation mutualisé

Les autres événements